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   Loi sur le port des tenues et tabard, en vigueur au Duché d'Aarkonie (Ltt)

 

 

Loi réglant le port des tenues et tabard

 
 
Loi sur le port des tenues et tabard (Ltt)
Texte de loi promulgué par le Sénat sous l'autorité du Chancelier Ogedeî.
 

Préambule

La tenue officielle (ou Uniforme) et le Tabard (ou Couleurs aarkoniennes) sont les éléments essentiels de l'appartenance au Duché d’Aarkonie. Le respect de certaines règles relatives au port et à l'usage des couleurs aarkoniennes s’applique afin d’illustrer l’allégeance à notre Duc et aux valeurs aarkoniennes, ce recueil en fait l'inventaire.

Article premier

Lors de toute réunion officielle tels qu’assemblées, séminaires et autres événements au sceau officiel, chacun doit se vêtir de la tenue adéquate en fonction de sa Maison et de son grade.

Article second

Toute nouvelle recrue doit se munir de son uniforme et des effets qui l'accompagnent au maximum un cycle après son intégration. Passé ce délai, la recrue sera soumise aux sanctions décrites à l’article cinq. Si elle a des difficultés, financières ou autres, une demande auprès de l'Intendance de sa Maison peut être faite afin de pourvoir à l'obtention de son uniforme et effets. Tout aarkonien achevant sa période probatoire devra se munir de son nouvel uniforme et effets dès l’intronisation par ses supérieurs à son nouveau rang.

Article trois

Le Tabard est le signe que l’individu est devenu Aarkonien en achevant sa période probatoire. Une recrue ne peut le porter lors des rassemblements portant le sceau officiel, sauf dérogation spéciale.

Article quatre

L'uniforme et le Tabard peuvent être portés par les Recrues en dehors des réunions officielles. Dès lors que l'on porte sa tenue, et plus encore les couleurs aarkoniennes, on se doit de représenter au mieux les institutions du Duché. Toute altercation et voie de fait sur la place publique, tout attitude allant à l'encontre de nos institutions et lois en vigueur entraînera des sanctions dictées par la Maison à laquelle l'individu appartient ou, le cas échéant, par un Tribunal aarkonien. Dans tous les cas de poursuites pour infractions, si le Tabard était porté au moment des faits poursuivis, la peine sera alourdie.

Article cinq

En leur qualité de représentant des Maisons aarkonniennes, les Nobles de basse et moyenne noblesse veilleront à respecter scrupuleusement le port de l'Uniforme et du Tabard en toute occasion officielle. Les membres de la Haute noblesse sont libres de leur tenue mais sont invités à porter les couleurs de leur Maison.

Article six

Tout manquement au port correct de l'uniforme et des couleurs aarkoniennes sera passible de sanctions disciplinaires. Il est de coutume qu'au premier avertissement le contrevenant soit mis en garde oralement, sans conséquence directe sur son dossier. En cas de second avertissement, il sera passible d’une amende de une pièce d'or ainsi que d’un blâme porté sur son dossier SAR.  Au troisième avertissement, l’individu sera rétrogradé et/ou puni d’une sentence rendue par les hautes instances de sa Maison et devra s'acquitter d’une amende de 3 pièces d'or. Si l'individu récidive il purgera une peine de prison pour insubordination et insulte à l'égard des symboles aarkoniens, un Tribunal statuera sur son cas et il pourra, le cas échéant, être renvoyé à la vie civile.