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Chapitre I : L'esprit
Article 1.1.
AJ.1.1.1.
A)
Tout Aarkonien peut demander à ce que Justice lui soit rendue
devant un Tribunal.
B)
Toute demande de procès sera, en primeur, adressée aux Officiers
supérieurs directs qui autoriseront
la demande en Justice, laquelle sera alors formulée par le
plaignant de manière officielle.
C)
Tout aarkonien profitant des failles ou des lacunes des lois et
règlements en vigueur sur les terres d'Aarkonie pourra se voir
accusé de déloyauté.
Chapitre II : La mise sur pied
Article 2.1
AJ.2.1.1.
A)
Toute plainte sera suivie d'un procès si aucun accord à l'amiable
entre les parties n'est trouvé.
B)
Les organes de Justice de la Cour de Justice et de la Cour
Martiale ne sont pas en vigueur
à ce jour. Ils sont remplacés par les Institutions du point
AJ.2.1.2
AJ.2.1.2
A) Un tribunal,
dit de premier échelon, composé d’un minimum de quatre
membres-jurés, est réuni sous la férule d’un Président de tribunal
pour traiter de l’affaire un première instance.
B) En cas de
recours contre le verdict du Tribunal de Premier échelon,
l'affaire sera soumise au jugement de la Haute Noblesse.
C) Pour toute
affaire aarkonienne, les jurés seront au nombre de quatre, chaque
maison aura un représentant, tiré au sort ou au choix des
autorités des dites maisons, en outre, le quatrième juré sera
désigné par le Duc/Régent. Toute recrue ayant moins d'un grand
cycle d'incorporation ne pourra être juré.
Pour toute affaire concernant également des autorités extérieures
au Duché, deux jurés supplémentaires non-aarkoniens seront
convoqués.
D) Les
délibérations des jurés sont privées et les conclusions de chacun
ne parviennent qu'au Duc/Régent et au Président du Tribunal. En
cas d’égalité des votes des membres-jurés, le Président du
tribunal tranchera mais il doit conserver sa neutralité tant que
son vote n’est pas exigé, c’est à dire tant qu’il n’y a pas
d’égalité auprès des jurés.
Article 2.2
AJ .2.2.1
A)
La Présidence du Tribunal propose une série de verdict parmi
lesquels les membres-jurés auront à se prononcer.
B) Les membres-jurés ont
l'obligation de choisir l'une des sentences proposées.
AJ.2.2.2
A)
Les membres-jurés ne doivent pas s'entretenir en particulier avec
les parties concernées sur l'objet du procès mais doivent se baser
uniquement sur les pièces officielles remises à la Cour par les
parties.
B)
Les membres-jurés doivent se prononcer objectivement, s'il est
établit qu'un membre-juré a été soudoyé ou n'a pas respecté les
devoirs de réserve du point AJ.2.2.2 A), il sera condamné à
l'amende et rayé des listes de justiciables.
Chapitre III : Les peines
Article 3
AJ.3.3.1.
A)
Les présents articles ne donnent pas la liste exhaustive des
peines applicables mais n'en donnent que l'esprit.
AJ.3.3.2.
A)
Amende : peine la plus commune. Le versement d'une amende se fera
toujours en faveur des organes de Justice du Duché, lesquels
décideront ensuite de rétrocéder toute ou partie de la somme à la
partie adverse.
B) Opprobre : suspension des droits politiques,
c'est-à-dire suspension du droit de vote, du droit de se présenter
à une élection, du droit de proposer une lois pour une période
donnée et suspension des fonctions politiques.
C) Déchéance : peine
réservée aux nobles en charge de postes à responsabilité, lesquels
seront dégradés et réintégreront un rang subalterne. Ils pourront,
par leur service loyal, retrouver ultérieurement leur titre.
D) Blâme : le blâme est une forte sanction,
accompagnée d'une amende et de l'opprobre, deux blâmes signifient
la peine capitale.
E) Peine Capitale : mise à
mort de l'accusé et mise au ban du Duché de sa dynastie.
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