|
Chapitre I : Le but
Article 1.1.
AP.1.1.1.
A)
Tout Aarkonien obtient le droit de fonder le Parti de son choix,
dans la mesure où ce dernier respecte le code suivant.
B)
Les Partis sont formés pour faire triompher diverses idées, faire
passer des lois ou acquérir du pouvoir.
C)
Les Partis obtiennent tous des locaux (lire: forum) dans
lesquels ils pourront débattre en toute discrétion.
Chapitre II : La mise sur pied
Article 2.1
AP.2.1.1.
A)
Tout nouveau Parti devra être annoncé dans les formes au
Duc/Régent, seul détenteur du pouvoir d'accréditer ou non un
Parti (e-mail:
aarkonie@yrub.com)
AP.2.1.2
A)
Le(s) fondateur(s) devra fournir au minimum: Un nom de Parti ; Une
description des buts du Parti ; La devise du Parti. En outre un
étendard de Parti est autorisé (lire: image au format 535 x97)
B)
Au-delà des trois prérequis annoncés en AP.2.1.2 A),
les autorités compétentes se réservent le droit de refuser le Parti dont elle
jugera la forme insatisfaisante ou si celui-ci est en inadéquation
avec les intérêts du Duché.
Article 2.2
AP .2.2.1
A)
La totalité des membres d'un Parti est limitée. La limitation
fluctue et les fondateurs en sont avertis. Une requête concernant
le nombre maximum d'adhérent doit être soumise au Duc/Régent par
le fondateur du Parti.
AP.2.2.2
A)
La validation du Parti ne peut être que le fait du Duc/Régent.
Tout Parti formé sans celle-ci sera déclaré illégal.
Chapitre III : Les obligations
Article 3
AP.3.3.1.
A)
Le Parti doit être loyal au Duché d'Aarkonie et à son autorité
suprême.
B)
En cas de dérogation au point
AP.3.3.1.A), de très lourdes sanctions toucheront les
membres déloyaux. Le Parti pourra être dissout. Il appartient aux
autorités suprêmes de juger de la loyauté ou de la déloyauté d'un
Parti.
C)
Les intérêts du Duché devront toujours être prioritairement
respectés, tout abus ou discriminations pourra être rapportés aux
autorités.
D)
Un parti n'oeuvrera jamais pour son seul bien mais toujours pour
servir le Duché.
AP.3.3.2.
A)
Toute candidature jugée farfelue sera écartée par les autorités.
note HRP:
Un parti ne doit pas s'accaparer une branche entière, en
devenant, par exemple, le Parti des Magiciens,
il devra se dire, par exemple, Parti de la Magie
de l'Arbre, ceci afin de laisser toujours
ouverte la possibilité d'un autre Parti défendant
des convictions proches mais pourtant différentes.
|
