Retour Législation

Retour Grimoires

   Articles Vote, régissant le Duché d'Aarkonie (AV)

 

 

Code ayant force de loi sur les procédures de vote et candidature, à respecter par tout aarkonien.

 
 
Articles Vote (AV)
Texte de loi. 
 

Chapitre I : L'Esprit

Article 1.1.

AV.1.1.1.

A) Tout Aarkonien obtient un droit de vote dont il use librement.

B) L'attribution des titres n'est pas définitive, tout aarkonien peut prétendre à l'un des postes lors de "Grands Votes" réguliers ou de "Grands Votes" exceptionnels décidés par les organes dirigeants.

E) Le Duc est exigeant, un noble peut bien perdre son titre au profit d'un autre prétendant...

 

Chapitre II : La Procédure

Article 2.1

AV.2.1.1.

A) Chaque Aarkonien envoie son bulletin aux urnes ducales (e-mail: aarkonie@yrub.com)

AG.2.1.2

A) Le vote est secret et l'auteur d'un vote ne sera pas connu des autres aarkoniens.

B) Toute révélation du vote d'un Aarkonien sans son consentement sera suivie de graves sanctions.

Article 2.2

AG .2.2.1

A) Chaque candidat dispose de l'autorisation de s'attribuer son vote à soi-même.

AG.2.2.2

A) Le clientélisme est permis, mais les votes "fantômes" seront suivis de graves sanctions.

(HRP: Si vous disposez de plusieurs "personnages", chacun a le droit de vote. Vos personnages secondaires doivent être un minimum actif sur les forums. Par contre, il est évident que la multiplication de personnages dans le but de voter sera facilement décelable, et une accusation de fraude électorale vous pendra au nez)

 

Article 2.3

AV.2.3.1.

A) Le vote se décompose en trois phases.

B) La première est nommée "Campagne", elle voit les candidats se présenter. (HRP: environ une semaine)

C) La seconde est le vote proprement dit. Notons que votre vote peut être anticipé. (HRP: si vous êtes sûr(e) de votre candidat favoris, vous pouvez voter dès la déclaration de sa candidature. Mais notons qu'un candidat peut rester secret jusqu'au jour du vote et ne pas faire "campagne" mais simplement avertir les autorités de sa candidature).

B) La troisième consiste en la révélation du résultat du vote.

AG.2.3.3.

A) Toute candidature jugée farfelue sera écartée par les autorités suprêmes.