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   Articles Commandement, régissant le Duché d'Aarkonie (AC)

 

 

Code ayant force de loi sur la structure de commandement à respecter par tout aarkonien.

 
 
Articles Commandement (AC)
Texte de loi. 
 

Chapitre I : La Hiérarchie

Article 1.1.

AC.1.1.1.

A) La plus haute autorité du Duché est exercée par le Duc ou le Régent, assisté du Haut Conseil Ducal, cette assemblée forme ce que l'on nomme communément le Commandement Suprême.

B) Le Duc/Régent dispose d'un droit décisionnel absolu. Il peut déléguer ses pouvoirs aux différents dignitaires de la Haute Noblesse, et n'intervenir que pour trancher une décision problématique.

C) Le Conseil Ducal est la réunion de l’ensemble des membres des Basse, Moyenne et Haute Noblesse. Un compte-rendu des séances peut être rendu public.

D) Bien que nous respections les différentes Maisons nobles et leurs représentants, nous ne rendrons compte à aucune autre hiérarchie.

E) Les décisions du Commandement suprême seront appliquées avec la plus grande rigueur et efficacité, aucune tentative d'ingérence ne sera permise, les conseils et les avis étant autorisés. A partir du moment où une décision définitive est prise, la discussion est clôturée et la mesure se doit d'être appliquée.

F) Aucune information confidentielle ou prise de décision interne relevant du Duché ne peut être divulguée à l'extérieur sans l'accord du Commandement suprême.

 

Chapitre II : Les Ordres

Article 2.1

AC.2.1.1.

A) En cas de regroupement stratégique des troupes aarkoniennes pour une mission d'attaque ou de défense, le noble de plus haut rang prend le commandement, il peut déléguer sa fonction s'il le souhaite.

B) A titre égal, l'officier représentant la Garnison dont la mission dépend est en charge des opérations (opération militaire = Noble de Weroriae, Opération arcanique = Noble de Malaky...).

C) Il donnera les ordres généraux et stratégiques, les autres nobles des différents groupes s'appliquant à les faire exécuter par leurs hommes.

D) Ces règles sont valides sauf contrordre du Duc ou des Marquis.

E) Un noble, dès la Basse Noblesse, a le droit de notifier les infractions au règlement et de prendre des mesures conséquentes quelque soit la Garnison dont dépend la personne en faute, cela en conformité avec la partie du règlement concernant les degrés de sanctions.

AC.2.1.2

A) Les ordres du Commandement Suprême sont toujours prioritaires, que ce soit sur le bataillon, le groupe ou l'individu.

B) La survie et le développement du Duché d'Aarkonie assent avant toute autre considération.

AC.2.1.3

A) Les éventuels conflits internes devront être réglés si possible entre les intervenants en privé, si aucun consensus ne peut être atteint, leur supérieur direct sera avisé par l'une des personnes impliquée.

C) Les membres d'une garnison doivent s'adresser en priorité à leurs supérieurs directs avant d'en référer au Chancelier ou au Duc/Régent. Il serait fort mal venu de déranger le Duc/Régent pour une broutille sans avoir pris la peine d'informer son supérieur direct.

C) En dernier recourt le noble en charge peut saisir le Commandement Suprême pour qu'une décision définitive soit prise.

 

Chapitre III: Le Chancelier

AC.3.1

A) Le Chancelier est le plus haut  dignitaire politique.

B) Le Chancelier reçoit ponctuellement des charges d'inspection des troupes armées ou des rouages des arcanes et désignera une commission d'inspectorat pour mener à bien sa mission.

C) Les charges d'inspectorat du Chancelier sont toujours annoncées par avance, selon le délai convenu par le Duic/Régent, aux autorités de Wernoriae ou Malaky.

D) Le Chancelier a comme prérogative le contrôle de l'application des lois et la promulgation de nouveaux textes législatifs.

E) Le Chancelier reçoit les hauts pouvoirs sur certaines affaires et est habilité à rendre décision au nom du Duc/Régent lorsque celui-ci le lui signifie officiellement.

F) Le Chancelier est mis à son poste par les Sénateurs suite à un vote à l'unanimité.

 

Chapitre IV: Les Hauts Nobles

AC.4.1

A) Le Marquis de Wernoriae a toute autorité sur les troupes armées, le Grand Ordonnateur sur les covent de Malaky. .

B) Les Hauts Nobles sont soumis aux directives du Chancelier dans le cadre des Inspections Officielles de ce dernier.

C) Les Hauts Nobles doivent recevoir l'aval du Haut Conseil Ducal ou du Duc/Régent avant de mener des actions offensives contre d'autres Guildes spécifiques.

 

Chapitre V: La Moyenne et Basse Noblesse

AC.5.1

A) La Moyenne Noblesse reçoit ses ordres directs des Hauts Nobles de sa Maison et les répercutent sur leurs troupes.

B) La Basse Noblesse reçoit ses ordres directs des Hauts Nobles et des Moyens Nobles de sa Maison et les répercutent sur leurs troupes.

 

Chapitre VI: Prétorie et conscription dans la Milice

AC.6.1

A) La conscription dans la Milice d’Aarkonie s’apparente à une période probatoire s’achevant par la tenue d’un entretien examinatoire préalable à la promotion comme Garde Prétorien.

B) L’entretien examinatoire est habituellement annoncé par les structures de Commandement de la Milice mais peut également être sollicité par le requérant, lequel aura accompli, au moins, un exercice au sein de la Milice.

C) Les structures de Commandement de la Milice ont les pleins pouvoirs en ce qui concerne la tenue d’entretiens examinatoires.

D) Le Milicien requérant un entretien et se voyant opposer une fin de non-recevoir a voie de recours légale en adressant une « Injonction particulière » à l’Assemblée qui se prononcera sur la tenue ou le renvoi d’entretiens.

E) Le Milicien requérant contre le résultat de ses entretiens a voie de recours légale en adressant une « Injonction de recours » à l’Assemblée s’il juge le résultat de son examination partial.  

 

AC.6.2

A) Le grade de Prétorien engage au respect, véritable reconnaissance de l’excellence de son porteur, le Garde Prétorien est citoyen aarkonien par excellence.

B) Le grade de Prétorien n’est pas un grade d’Officier, il n’autorise à aucune donnée d’ordre formelle.

C) Le grade de Prétorien peut être retiré pour acte déloyal envers l’Aarkonie, le Prétorien déchu sera réintégré à la Milice pour une période probatoire doublée.  

D) La Garde Prétorienne est soumise à l’autorité des Officiers de la Milice et cela jusqu’à la nomination de nobles des Maisons.

E) L’article AC.6.2 D) devra être modifié et complété par une commission juridique lors des premières désignation d’Officiers des Maisons.

 

AC.6.3

A) La Milice d’Aarkonie est sous l’autorité directe et exclusive des structures de Commandement de la Milice.  

B) Si la bonne intelligence entre autorités militaires, spirituelles, politiques et milice n’est pas entretenue, tout moyen d’action est réservé pour les hautes autorités du Duché.

 

AC6.4

A) Le Commandant, les Caporaux et toutes autres fonctions d’Officier au sein de la Milice seront des charges remplies par des Miliciens présents dans les rangs de la Milice depuis deux cycles (=14 jours) au moins.

B) La charge de Commandant de la Milice sera réaffectée au terme d’une période de deux Grands Cycles (2 mois). Le Commandant sortant pourra se présenter à sa succession une seule et unique fois. 

C) La Charge de Caporal de la Milice ou d'Officier sera réaffectée au terme d’une période d’un Grand Cycle. Le Caporal sortant pourra se présenter à sa succession.

D) L’article AC6.4 en ses points A), B) et C) pourra connaître des dérogations spécifiques, elles ne pourront être acceptées que par vote de l’Assemblée des citoyens aarkoniens.