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Chapitre I : La Hiérarchie
Article 1.1.
AC.1.1.1.
A) La plus haute autorité du Duché est exercée par le
Duc ou le Régent, assisté du Haut Conseil Ducal,
cette assemblée forme ce que l'on nomme communément le Commandement Suprême.
B)
Le Duc/Régent dispose d'un droit décisionnel absolu. Il peut
déléguer ses pouvoirs aux différents dignitaires de la Haute Noblesse, et
n'intervenir que pour trancher une décision problématique.
C)
Le Conseil Ducal est la réunion de
l’ensemble des membres des Basse, Moyenne et Haute Noblesse. Un compte-rendu des séances peut être rendu
public.
D) Bien que nous respections les différentes
Maisons nobles et leurs représentants, nous ne rendrons compte à
aucune autre hiérarchie.
E) Les décisions du Commandement suprême
seront appliquées avec la plus grande rigueur et efficacité,
aucune tentative d'ingérence ne sera permise, les conseils et les
avis étant autorisés. A partir du moment où une décision
définitive est prise, la discussion est clôturée et la mesure se
doit d'être appliquée.
F) Aucune information confidentielle ou prise
de décision interne relevant du Duché ne peut être divulguée à
l'extérieur sans l'accord du Commandement suprême.
Chapitre II : Les Ordres
Article 2.1
AC.2.1.1.
A) En cas de regroupement stratégique des
troupes aarkoniennes pour une mission d'attaque ou de défense, le
noble de plus haut rang prend le commandement, il peut déléguer sa
fonction s'il le souhaite.
B) A titre égal, l'officier représentant la
Garnison dont la mission dépend est en charge des opérations
(opération militaire = Noble de Weroriae, Opération arcanique =
Noble de Malaky...).
C) Il donnera les ordres généraux et
stratégiques, les autres nobles des différents groupes
s'appliquant à les faire exécuter par leurs hommes.
D) Ces règles sont valides sauf contrordre du
Duc ou des Marquis.
E)
Un noble, dès la Basse Noblesse, a le droit de notifier les
infractions au règlement et de prendre des mesures conséquentes
quelque soit la Garnison dont dépend la personne en faute, cela en
conformité avec la partie du règlement concernant les degrés de
sanctions.
AC.2.1.2
A)
Les ordres du Commandement Suprême sont toujours prioritaires, que ce soit
sur le bataillon, le groupe ou l'individu.
B)
La survie et le développement du Duché d'Aarkonie assent
avant toute autre considération.
AC.2.1.3
A) Les éventuels conflits internes devront
être réglés si possible entre les intervenants en privé, si aucun
consensus ne peut être atteint, leur supérieur direct sera avisé
par l'une des personnes impliquée.
C)
Les membres d'une garnison doivent s'adresser en priorité à leurs
supérieurs directs avant d'en référer au Chancelier ou au
Duc/Régent. Il serait fort mal venu de déranger le Duc/Régent pour une broutille sans avoir pris la peine d'informer son
supérieur direct.
C)
En dernier recourt le noble en charge peut saisir le Commandement
Suprême pour qu'une décision définitive soit prise.
Chapitre III: Le Chancelier
AC.3.1
A) Le Chancelier est le plus haut
dignitaire politique.
B)
Le Chancelier reçoit ponctuellement des charges d'inspection des
troupes armées ou des rouages des arcanes et désignera une
commission d'inspectorat pour mener à bien sa mission.
C)
Les charges d'inspectorat du Chancelier sont toujours annoncées
par avance, selon le délai convenu par le Duic/Régent, aux
autorités de Wernoriae ou Malaky.
D) Le
Chancelier a comme prérogative le contrôle de l'application des
lois et la promulgation de nouveaux textes législatifs.
E) Le
Chancelier reçoit les hauts pouvoirs sur certaines affaires et est
habilité à rendre décision au nom du Duc/Régent lorsque celui-ci
le lui signifie officiellement.
F)
Le Chancelier est mis à son poste par les Sénateurs suite à un
vote à l'unanimité.
Chapitre IV: Les Hauts Nobles
AC.4.1
A) Le Marquis de Wernoriae a toute autorité sur les
troupes armées, le Grand Ordonnateur sur les covent de Malaky. .
B)
Les Hauts Nobles sont soumis aux directives du Chancelier dans le
cadre des Inspections Officielles de ce dernier.
C)
Les
Hauts Nobles doivent recevoir l'aval du Haut Conseil Ducal ou du
Duc/Régent avant de mener des actions offensives contre d'autres
Guildes spécifiques.
Chapitre
V: La Moyenne et
Basse Noblesse
AC.5.1
A) La Moyenne Noblesse reçoit ses ordres directs des
Hauts Nobles de sa Maison et les répercutent sur leurs
troupes.
B)
La Basse Noblesse reçoit ses ordres directs des Hauts Nobles et
des Moyens Nobles de sa Maison et les répercutent sur leurs
troupes.
Chapitre VI: Prétorie
et conscription dans la
Milice
AC.6.1
A)
La conscription dans la Milice d’Aarkonie s’apparente à une
période probatoire s’achevant par la tenue d’un entretien
examinatoire préalable à la promotion comme Garde Prétorien.
B)
L’entretien examinatoire est habituellement annoncé par les
structures de Commandement de la Milice mais peut également être
sollicité par le requérant, lequel aura accompli, au moins, un
exercice au sein de la Milice.
C) Les
structures de Commandement de la Milice ont les pleins pouvoirs en
ce qui concerne la tenue d’entretiens examinatoires.
D) Le Milicien requérant un entretien et se voyant opposer une fin
de non-recevoir a voie de recours légale en adressant une
« Injonction particulière » à l’Assemblée qui se prononcera sur la
tenue ou le renvoi d’entretiens.
E) Le Milicien requérant contre le résultat de ses entretiens a
voie de recours légale en adressant une « Injonction de recours »
à l’Assemblée s’il juge le résultat de son examination partial.
AC.6.2
A) Le grade de
Prétorien engage au respect, véritable reconnaissance de
l’excellence de son porteur, le Garde Prétorien est citoyen
aarkonien par excellence.
B) Le grade de
Prétorien n’est pas un grade d’Officier, il n’autorise à aucune
donnée d’ordre formelle.
C) Le grade de
Prétorien peut être retiré pour acte déloyal envers l’Aarkonie, le
Prétorien déchu sera réintégré à la Milice pour une période
probatoire doublée.
D)
La Garde Prétorienne est soumise à l’autorité des Officiers de la
Milice et cela jusqu’à la nomination de nobles des Maisons.
E) L’article
AC.6.2 D) devra être modifié et complété par une commission
juridique lors des premières désignation d’Officiers des Maisons.
AC.6.3
A) La Milice
d’Aarkonie est sous l’autorité directe et exclusive des structures
de Commandement de la Milice.
B) Si la bonne
intelligence entre autorités militaires, spirituelles, politiques
et milice n’est pas entretenue, tout moyen d’action est réservé
pour les hautes autorités du Duché.
AC6.4
A)
Le Commandant, les Caporaux et toutes autres fonctions d’Officier
au sein de la Milice seront des charges remplies par des Miliciens
présents dans les rangs de la Milice depuis deux cycles (=14
jours) au moins.
B) La charge de
Commandant de la Milice sera réaffectée au terme d’une période de
deux Grands Cycles (2 mois). Le Commandant sortant pourra se
présenter à sa succession une seule et unique fois.
C) La Charge de
Caporal de la Milice ou d'Officier sera réaffectée au terme d’une période d’un
Grand Cycle. Le Caporal sortant pourra se présenter à sa
succession.
D) L’article AC6.4 en
ses points A), B) et C) pourra connaître des dérogations
spécifiques, elles ne pourront être acceptées que par vote de
l’Assemblée des citoyens aarkoniens.
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